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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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COMPENS'AIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPENS'AIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, SARL

Numéro de dépôt :
1328384
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
10/10/2005

Présentation de la marque COMPENS'AIR

Déposée le 10 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « COMPENS'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) Z.I de Pommenauque, 50500 CARENTAN (dossier no 2052583) - France.

La marque COMPENS'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPENS'AIR est expirée depuis le 10 octobre 2005.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , HYGIAPACK , SNAC


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, SARL - Z.I de Pommenauque, 50500 CARENTAN (dossier no 2052583) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1995 n°2052583 - Publication au BOPI 1995-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°191673 - Publication au BOPI 1995-11-10

Capteurs et hottes intégrés modulaires à compensation d'air.